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| Crédit image : NBA |
La bataille juridique entre la NBA et Warner Bros Discovery (WBD) prend une nouvelle tournure. Après que la NBA a tenté de faire rejeter la plainte déposée par WBD et sa chaîne TBS, ces derniers ont riposté vigoureusement dans un nouveau mémoire déposé le 20 septembre. Ce document de 33 pages vise à convaincre le juge new-yorkais Joel M. Cohen de rejeter la motion de la NBA pour classer l’affaire. L'enjeu porte sur un contrat de diffusion crucial, où TBS revendique ses droits pour égaler l'offre d'Amazon, et accuse la NBA d'avoir agi de mauvaise foi.
Contexte et enjeux
Depuis 1989, TBS et sa chaîne sœur TNT sont des partenaires historiques de la NBA, diffusant des matchs en direct et contribuant à la popularité de la ligue. Cependant, avec la montée en puissance du streaming, la ligue américaine a choisi de conclure de nouveaux accords à partir de la saison 2025-2026 avec des plateformes comme Amazon, NBC, et Disney. Ces contrats marquent la fin de plusieurs décennies de partenariat avec WBD, soulevant des enjeux économiques majeurs pour cette dernière.
WBD et TBS ont déposé une plainte en justice, affirmant qu'ils avaient le droit, en vertu d'une clause de préemption inscrite dans leur contrat de 2014, d'égaler toute offre concurrente, y compris celle d'Amazon, pour conserver les droits de diffusion. La NBA, quant à elle, soutient que TBS n'a pas rempli les conditions nécessaires pour égaler cette offre, menant ainsi au dépôt d’une motion visant à faire rejeter la plainte.
La contre-attaque de TBS et WBD
Dans leur nouveau mémoire, les avocats de TBS, dirigés par David L. Yohai du cabinet Weil, Gotshal & Manges, avancent que la motion de rejet de la NBA est infondée et que l'affaire doit suivre son cours, selon Sportico. Les plaignants insistent sur le fait que des questions de fond méritent une analyse plus approfondie. L’objectif de TBS n’est pas encore de remporter le procès, mais de surmonter la motion de rejet, ce qui permettrait d’entamer la phase de découverte où des preuves et des témoignages seraient partagés.
Le mémoire de TBS se base sur une jurisprudence solide, rappelant que tant que la plainte soulève des allégations qui, si elles s’avéraient vraies, justifieraient un recours légal, le tribunal ne devrait pas rejeter l’affaire à ce stade préliminaire. Les avocats de la chaîne citent également plusieurs précédents où des affaires similaires n'ont pas été rejetées en phase initiale mais ont été tranchées après examen des preuves.
Un conflit autour des droits de diffusion
Au cœur du différend se trouve la question des "droits de correspondance" de TBS. Selon la NBA, le contrat de 2014, actuellement en vigueur, n’accorde pas à TBS le droit de diffuser les matchs de la ligue via le streaming indépendant, tel qu'Amazon le propose. En d'autres termes, TBS serait limité à la diffusion sur ses chaînes câblées, ce qui rendrait impossible l’égalisation de l’offre d’Amazon. La NBA affirme donc que l'offre de TBS ne pouvait correspondre aux nouvelles exigences de distribution de la ligue.
TBS et WBD rétorquent que cette distinction entre le streaming et la télévision linéaire est artificielle et construite spécifiquement pour le procès. Le mémoire souligne que le terme de "droits de diffusion autonomes" n'apparaît nulle part dans l'accord de 2014 ni dans la lettre de rejet envoyée par la NBA à TBS. Les plaignants affirment avoir le droit de distribuer les matchs via Internet, et donc d’offrir un service similaire à celui d’Amazon.
Une question de bonne foi
Un autre aspect clé du conflit réside dans l'accusation portée par la chaîne de Warner selon laquelle la NBA aurait délibérément inclus des clauses dans l’accord avec Amazon que TBS ne pourrait pas égaler. Par exemple, une des conditions exige que les matchs soient diffusés sur une plateforme qui propose également des matchs de la NFL, un critère que TBS, qui ne détient aucun contrat avec la NFL, ne peut remplir. TBS considère cette clause comme une tentative de la NBA de contourner ses droits de préemption, une action qu'ils qualifient de "mauvaise foi".
La ligue dirigée par Adam Silver pourrait contre-argumenter en affirmant que cette clause est simplement une décision d’affaires intelligente, puisque la NFL est la ligue la plus regardée aux États-Unis, et qu'une telle association renforcerait l’attrait des droits de diffusion pour les téléspectateurs et les annonceurs. Cependant, WBD insiste sur le fait que cette exigence mérite d’être examinée de plus près et ne devrait pas être ignorée à ce stade du litige.
Une bataille loin d’être terminée
Le juge Cohen doit désormais analyser les arguments des deux parties et décider si le procès mérite de continuer. Si la plainte de TBS et WBD est retenue, l’affaire devrait être jugée en avril 2025. En attendant, TNT diffusera encore les matchs de la NBA pour la saison 2024-2025, prolongeant ainsi un partenariat historique en sursis.
La conclusion de cette bataille juridique pourrait redéfinir le paysage des droits de diffusion sportive à une époque où le streaming bouleverse les modèles traditionnels. Si la NBA remporte son combat, elle pourrait ouvrir la voie à une nouvelle ère où les géants du streaming domineront la diffusion des événements sportifs majeurs, reléguant les chaînes de télévision linéaire à des rôles secondaires. Si TBS et WBD l'emportent, cela pourrait forcer la NBA à revoir ses stratégies et offrir un sursis aux diffuseurs traditionnels face à l’ascension des plateformes comme Amazon.
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